VADEMECUM CONGRÈS (ODJ, Formulaires de vote)

Cher-e-s camarades, vous trouverez dans les pages qui suivent :

  • l’odre du jour du congrès
  • les formulaires de votes pour vous aidez à préparer collectivement vos votes

 > formulaire de vote pour chaque amendement

 > formulaire de vote des textes

 > formulaire de vote pour les candidats au SN

nota bene : en ce qui concerne les statuts et règlement intérieur, nous avons choisi un ordre de
présentation qui ne suit pas l’ordre des articles, mais un ordre nous permettant de regrouper les
amendements par thèmes (utilisation des fonds de trésorerie en cas de dissolution, exercice des
votes au Conseil des Sections, exercice des votes au Congrès)

  • un modèle de procuration pour les sections (pour celles ne l’ayant pas encore fait) donnant leurs
    mandats de vote à une autre section (à signer par deux adhérents de la section concernée et à
    envoyer au syndicat) ; charge à la section donnant procuration de se mettre en relation avec la
    section présente au congrès pour préciser ses mandats de votes (laissez aussi un numero de
    téléphone afin qu’on puisse joindre la section et cas de necessité pendant le congrès)
  • une liste des mandats par section : en sachant que ce document n’est que provisoire vu que les
    mandats font l’objet d’une vérification en ce moment par les trésorières et qu’il est possible que les
    sections apportent des chéques d’actualisation jusqu’au premier jour du congrès (rappel : un
    mandat = une cotisation mensuelle payée par les adhérents d’une section entre le 1er janvier et le
    31 décembre 2008)

Vous verrez quil ne reste que peu d’amendements mis au vote, puisque la majorité des
amendements et des ajouts faits par les sections ont été intégrés par la commission des
résolutions, ce qui tenderait à prouver que les grandes lignes de notre syndicat sont bien partagées
et portées par nos sections et adhérents.

Par ailleurs, vous voudrez bien noter que la commission des statuts avait été chargée d’un
nettoyage sommaire des statuts et règlement intérieur et de l’intégration de certaines nouveautés
(caisse de grève, commission de conciliation, explication du consensus, salariat possible pour les
militants du privé pour leur permettre de tenir une permanence,…) et non pas d’une mise en
question des quorum, et pourcentage necéssaires pour la validation d’un texte ou d’une décision.
C’est pourquoi, la commission des résolutions a donc préféré que ce soit bien entendu le congrès
qui tranche sur ces questions qui concernent nos choix sur la démocratie interne de notre syndicat.

Enfin, cher-e-s camarades, vous voudrez bien vous rappelez que :

 >les votes exprimés sont : le « pour », le « contre », l’ « abstention » et donc comptent
pour le cacul du résultat de la majorité (qu’elle soit simple dite aussi relative, absolue ou qualifiée
dite aussi renforcée)

 >seul le « ne prend pas part au vote (nppv) » n’entre pas dans le calcul du résultat.

Bon Congrès pour celles et ceux qui s’y rendront (votre venue est toujours possible : téléphonez à
la permanence !) et à celles et ceux qui nous suivront de loin !

Solidairement.

SUD INRAP N°64

Le N° 64 (mars 2009) du journal de SUD-Inrap est paru.

Au sommaire :

  • Appel pour un rassemblement national des délégués de laboratoires
  • La réorganisation de la Dir CIF
  • Le CHS S Grand-Est Sud : C‛est H.S
  • Biométrie ; L‛Inrap se mord les doigts
  • Soutien à la lutte des travailleurs-es de Guadeloupe
  • Camps de rétention à Malte et Lampedusa Les révoltes du désespoir

Déclaration au Comité technique paritaire ministériel

A la déclaration de l’intersyndicale , le directeur de cabinet, Jean-François Hébert, président du CTPM, a donné une fin de non-recevoir à la demande d’ouverture de véritables négociations, dès ce jour en lieu et place de ce CTPM.

Il a ajouté que le cabinet avait même envisagé de faire l’économie de la consultation des organisations syndicales en CTPM alors que l’application de ces textes régira la vie professionnelle de près de 11 000 agents .

Le président du CTPM a donc décidé de reconvoquer cette instance à l’identique – même forme, même contenu- dans les 8 jours réglementaires.

Ce diktat est inacceptable! L’ensemble des organisations syndicales tiendra les agents informés des suites qui s’imposent!

Voir la déclaration en pièce jointe.