Point 1. Approbation des procès-verbaux des 29 mars et 27 avril 2006
Suites
Point 2. Arrêté modifiant l’arrêté relatif à l’organisation et aux missions de la DMDTS
(pour avis) et arrêté portant organisation des services de la direction de la musique, de
la danse, du théâtre et des spectacles (pour avis).
Point 3. Rendement de la redevance archéologie préventive (pour information)
Point 4. Projet de décret relatif aux directions régionales des affaires culturelles
(pour avis). Circulaire relative au regroupement des DRAC et des SDAP et à l’organisation
de ces services en matière de patrimoine et d’architecture (pour information).
Point 5. Projet de décret portant délégation, pour certains corps de fonctionnaires,
d’actes de gestion au profit du Président de la Bibliothèque nationale de France (pour
avis) et projet d’arrêté portant délégation de pouvoir en matière de gestion des
personnels des corps de catégorie A, B et C au Président de la Bibliothèque nationale de
France (pour information)
Point 6. Questions diverses. Locaux de Paris-Malaquais.
