PV du CTPM du 28 septembre 2006
Point 1. Budget du Ministère de la Culture pour 2007 (pour information)
Point 2. Transfert des visites-conférences de la Réunion des Musées Nationaux aux
Établissements publics à caractère administratif (pour information)
Point 3. Arrêté modifiant l’arrêté relatif à l’organisation et aux missions de la DMDTS
(pour avis)
Point 4. Projet de décret portant création d’un Secrétariat Général au ministère de la
Culture et de la communication (pour avis)
Point 5. Projet de décret relatif aux modalités temporaires d’accès aux corps des
attachés d’administration et des secrétaires administratifs du ministère de la Culture et
de la communication (pour avis)
Point 6. Projet de décret relatif aux modalités temporaires d’accès aux corps des
ingénieurs des services culturels et du Patrimoine du ministère de la Culture et de la
Communication (pour avis)
Point 7. Projet de décret modifiant le décret n°2004-822 du 18 août 2004 relatif à
l’organisation et aux missions de l’Administration centrale du ministère de la Culture et
de la Communication (archives nationales) – (pour avis)
Questions diverses
