PV du CTPM du 27 septembre 2007
I. Approbation du règlement intérieur du CTPM..
II. Approbation des procès-verbaux des CTPM du 20 septembre 2006, du 18 octobre 2006, du
14 décembre 2006, du 13 janvier 2007 et du 19 avril 2007.
III. Suites des précédents CTPM.
IV. Mise en place d’une commission ministérielle relative à la formation professionnelle
continue au ministère de la Culture (administration/organisations syndicales
représentatives) .
V. Formation professionnelle continue : bilan 2006 (pour information) et orientations
stratégiques 2008 (pour avis).
VI. Projets de conventions de transfert aux collectivités territoriales de monuments
historiques appartenant à l’État (pour avis). 1. Château du Roi René à Tarascon. 2.
Abbaye de Silvacane à La Roque d’Anthéron. 3. Camp de Péran à Plédran et Château de la
Hunaudaye à Plédéliac
VII. Projet de décret modifiant le décret n°2003 -446 du 19 mai 2003 portant statut du
corps de l’inspection générale de l’administration des affaires culturelles et le décret
n ° 2003-729 du 1er août 2003 portant organisation de l’IGAAC (pour avis).
VIII. Questions diverses.
- 1. Le comité des carrières.
- 2. Lettre de mission :
inaliénabilité des ouvres, gratuité des musées et MUCEM. - 3. Respect des engagements
minsitériels concernant l’archéologie préventive et ses personnels (déplafonnement des
effectifs de l’INRAP, repyramidage catégoriel.). - 4. Commercialisation des fonds photos du
ministère de la culture et de la communication. - 5. Primes 2007.
- 6. Prise en charge des
transports des agents passant les concours de la filière accueil, surveillance et
magasinage dans le cadre du plan de repyramidage.
Annexe 1 : Intervention de Madame la Ministre et débats préalables à l’ouverture de la
séance avec les représentants du personnel.
Annexe 2 : commercialisation des fonds photos du ministère de la culture et de la
communication.