COMITÉ D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ MINISTÉRIEL

PV du CHSM du 30 janvier 2007

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2006 (pour
approbation)

2. Accessibilité et évacuation des personnes handicapées par le Major
Jean-Yves PIRIOU (pour information)

3. Proposition concernant le développement durable par M. Michel RICARD haut
fonctionnaire chargé de la stratégie nationale de développement durable
(pour information)

4. Grille de suivi de la séance précédente (pour information)

5. Interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif (pour
information)

6. Rapport annuel de M. Xavier Roy (pour information)

7. Rapport annuel du service de médecine de prévention par le Docteur Claire
NODARIAN (pour information)

8. Bilan d’activité des CHS et statistiques relatives aux accidents du
travail et aux maladies professionnelles de l’année 2005 (pour information)

9. Questions diverses