COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE MINISTERIEL

PV du CTPM du 19 avril 2007
I. Suites des précédents CTPM

II. Approbation des procès-verbaux des CTPM du 29 juin 2006, du 20 septembre 2006, du 28
septembre 2006, du 18 octobre 2006, du 16 novembre 2006, du 16 janvier 2007

III. Projet de décret modifiant le décret n° 2002-569 du 23 avril 2002 relatif au Centre
National de la Chanson, des Variétés et du Jazz (pour avis).

IV. Projets de convention de transfert aux collectivités territoriales de monuments
historiques appartenant à l’Etat (pour avis)

V. Présentation de l’état des lieux des agents en charge de l’informatique dans tout le
ministère concernant la nature et la catégorie de leur emploi, les niveaux de
rémunération, les critères de recrutement, les formations dispensées. Conditions
d’emploi, de recrutement et rémunération des agents chargés de la mise en ouvre, de la
gestion, de la maintenance et du développement de l’informatique au ministère (suites du
courrier du directeur du cabinet du 25 mars 2005).

VI. Décision du ministère à la suite de la remise de la lettre de mission de M. ERLANDE
BRANDENBURG sur la création d’un super centre de réserves, de restauration et de
recherche des ouvres : quel avenir pour le centre de recherche et de restauration des
musées de France ?

VII. Questions diverses :

• 1. INRAP.
• 2. Prise en charge partielle du prix des titres
  d’abonnement de transport des agents travaillant hors Ile de France.