VADEMECUM CONGRÈS (ODJ, Formulaires de vote)

Cher-e-s camarades, vous trouverez dans les pages qui suivent :

  • l’odre du jour du congrès
  • les formulaires de votes pour vous aidez à préparer collectivement vos votes

 > formulaire de vote pour chaque amendement

 > formulaire de vote des textes

 > formulaire de vote pour les candidats au SN

nota bene : en ce qui concerne les statuts et règlement intérieur, nous avons choisi un ordre de
présentation qui ne suit pas l’ordre des articles, mais un ordre nous permettant de regrouper les
amendements par thèmes (utilisation des fonds de trésorerie en cas de dissolution, exercice des
votes au Conseil des Sections, exercice des votes au Congrès)

  • un modèle de procuration pour les sections (pour celles ne l’ayant pas encore fait) donnant leurs
    mandats de vote à une autre section (à signer par deux adhérents de la section concernée et à
    envoyer au syndicat) ; charge à la section donnant procuration de se mettre en relation avec la
    section présente au congrès pour préciser ses mandats de votes (laissez aussi un numero de
    téléphone afin qu’on puisse joindre la section et cas de necessité pendant le congrès)
  • une liste des mandats par section : en sachant que ce document n’est que provisoire vu que les
    mandats font l’objet d’une vérification en ce moment par les trésorières et qu’il est possible que les
    sections apportent des chéques d’actualisation jusqu’au premier jour du congrès (rappel : un
    mandat = une cotisation mensuelle payée par les adhérents d’une section entre le 1er janvier et le
    31 décembre 2008)

Vous verrez quil ne reste que peu d’amendements mis au vote, puisque la majorité des
amendements et des ajouts faits par les sections ont été intégrés par la commission des
résolutions, ce qui tenderait à prouver que les grandes lignes de notre syndicat sont bien partagées
et portées par nos sections et adhérents.

Par ailleurs, vous voudrez bien noter que la commission des statuts avait été chargée d’un
nettoyage sommaire des statuts et règlement intérieur et de l’intégration de certaines nouveautés
(caisse de grève, commission de conciliation, explication du consensus, salariat possible pour les
militants du privé pour leur permettre de tenir une permanence,…) et non pas d’une mise en
question des quorum, et pourcentage necéssaires pour la validation d’un texte ou d’une décision.
C’est pourquoi, la commission des résolutions a donc préféré que ce soit bien entendu le congrès
qui tranche sur ces questions qui concernent nos choix sur la démocratie interne de notre syndicat.

Enfin, cher-e-s camarades, vous voudrez bien vous rappelez que :

 >les votes exprimés sont : le « pour », le « contre », l’ « abstention » et donc comptent
pour le cacul du résultat de la majorité (qu’elle soit simple dite aussi relative, absolue ou qualifiée
dite aussi renforcée)

 >seul le « ne prend pas part au vote (nppv) » n’entre pas dans le calcul du résultat.

Bon Congrès pour celles et ceux qui s’y rendront (votre venue est toujours possible : téléphonez à
la permanence !) et à celles et ceux qui nous suivront de loin !

Solidairement.